Documentation | 3- Scolarité, éducation
- Aménagements d'examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement
supérieur pour les candidats présentant un handicap
- Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves
- Personnels éducatifs
- Parcours scolaire
- Établissements, structures et commissions
Arrêtés :
- Composition et au fonctionnement de la commission départementale d’orientation
vers les enseignements adaptés du second degré [arrêté
du 7/12/2005]
- Rapports :
texte mis à jour le :
6 fevrier 2007