Handiplace est le site d'information d'Alter Egal
Handiplace : Emploi, Formation, Insertion des personnes handicapées
Handiplace : Emploi, Formation, Insertion des personnes handicapées
Appui Conseils
Contact
Ressources Doc
[Retour Ressources Doc]
Les circulaires
- Circulaire du 23 avril 2015 relative aux orientations de l’exercice 2015 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées
- Circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015 : Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle
- Circulaire du 3 novembre 2011 relative au développement de l’accueil des étudiants handicapés de l’enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l’Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial
- Circulaire n° DSS/SD2C/2010/240 du 1er juillet 2010 relative aux modalités d'application du décret n°2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
- Circulaire n° DGCS/SD3/2010/97 du 23 mars 2010 relative à la répartition des compétences entre les agences régionales de santé et les directions régionales et départementales en charge de la cohésion sociale sur le champ de la politique du handicap
- Circulaire DGEFP n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l’entrée en vigueur du contrat unique d’insertion au 1er janvier 2010
- Circulaire DGEFP n°2009-41 du 21 octobre 2009 relative au calcul de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, mutilés de guerre et assimilés, du secteur privé et du secteur public à caractère industriel et commercial
- Circulaire DGEFP n°39 du 1.10.2009 aux entreprises adaptées (EA) et aux centres de distribution de travail à domicile (CDTD)
- Circulaire DGEFP n° 2009-16 du 27 mai 2009 relative à l’évaluation des accords de groupe, d’entreprise ou d’établissement sur l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés
- Circulaire DGEFP n°2009-15 du 26 mai 2009 relative aux Plans régionaux d'insertion professionnelle des Travailleurs handicapés (PRITH)
- Circulaire DGEFP n° 2007-01 du 15 janvier 2007 relative à la mise en oeuvre de l’orientation vers le marché du travail des travailleurs handicapés
- Circulaire DGEFP n° 2007-02 du 15 janvier 2007 relative au pilotage de la politique de l’emploi en faveur des travailleurs handicapés
